Marque enregistrée - Marque en non vigueur

*LA PERLE DE VOTRE ESPACE-BAINS*
SANIJURA, Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
3144657
Date de dépôt :
28/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/01/2012
*LA PERLE DE VOTRE ESPACE-BAINS* de SANIJURA

Présentation de la marque *LA PERLE DE VOTRE ESPACE-BAINS*

Déposée le 28 janvier 2002 par SANIJURATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « *LA PERLE DE VOTRE ESPACE-BAINS* » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est SANIJURATODO domicilié(e) Rue Stephen Pichon,39300 Champagnole - 39300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 680 343 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANIJURA SNC C/o Jacob Delafon Service Juridique, E. Gaborel domicilié(e) 60, rue de Turenne,75139 Paris Cedex 03 - 75139 - France.

La marque *LA PERLE DE VOTRE ESPACE-BAINS* a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque *LA PERLE DE VOTRE ESPACE-BAINS* est expirée depuis le 28 janvier 2012.

SANIJURA a également déposé les autres marques suivantes : MASTERONE , MOBIJURA , ELBEL , LIGNE POSTFORMEE , LIGNE DOUCE , MOBIJURA , MASTERSTAR , LIGNE ROMANCE , PLATINA , MASTERSUN


SANIJURA, Société en Nom Collectif - Rue Stephen Pichon,39300 Champagnole - 39300 - France - SIREN 625680343


SANIJURA SNC C/o Jacob Delafon Service Juridique, E. Gaborel - 60, rue de Turenne,75139 Paris Cedex 03 - 75139 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-27

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires dont plan-vasques, lavabos, vasques, lave-mains, consoles et piètements, bidets, baignoires, baignoires de balnéothérapie, douches, receveurs de douches, parois et pare-bains pour baignoires, toilettes, cuvettes, éviers, robinetteries. Tous appareils sanitaires en céramique, acrylique et fonte émaillée. Meubles de salle de bains et toilettes, glaces, miroirs, cadres (encadrements) .

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.